INTRODUCTION

 

L'accès au site http://www.filature-de-la-vallee-des-saules.fr © ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après.

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Le fait d'accéder et de naviguer sur notre Site constitue de votre part une acceptation des points suivants :

 

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L'hébergement du Site est assuré par OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

Le site internet est réalisé par la Société FVS © et à été déposé auprès de Copyright France. Copyright Filature de la Vallée des Saules

 

2. PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

 

Nous apportons la plus grande attention à la protection de votre vie privée.

En naviguant sur notre Site, vous êtes susceptible de fournir des données à caractère personnel. Vous êtes informé que la fourniture de ces informations nominatives est facultative et nous permet seulement de mieux vous connaître afin de mieux répondre à vos attentes et pouvoir vous adresser, si vous l'acceptez, des informations.

Les données à caractère personnel fournies par les utilisateurs qui demandent la transmission d'informations ou s'inscrivent pour recevoir les Newsletters sont utilisées aux seuls fins de fournir le service demandé. Elles peuvent aussi être utilisées dans le cadre des activités normales de la Société aux fins suivantes :

 

Gestion de la relation utilisateur/client ;

 

Mener à bien son activité économique.

 

 

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous pouvez accéder aux informations nominatives vous concernant et les faire rectifier ou supprimer le cas échéant.

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3. LIENS HYPERTEXTE ET COOKIES

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Toutes les images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine figurant sur le site sont la propriété de « La Filature de la Vallée des Saules » ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le site internet est soumise à l'autorisation écrite et préalable de « La Filature de la Vallée des Saules » à l'exception d'une copie à usage privé et non commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
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5. RESPONSABILITE

 

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur notre Site. Nous nous réservons le droit de corriger ces informations, à tout moment et sans préavis.

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Nous pourrons interrompre l'accès à notre Site à tout moment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

 

6. DROIT APPLICABLE – LANGUE – LITIGES

 

Les présentes conditions sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs autres langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Tous les litiges auxquels les présentes conditions pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux français.

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